Documents délivrés par L'Aventure
L’Aventure Peugeot Citroën DS dispose des registres de production, documents d’homologation, brochures commerciales etc… ce qui permet de délivrer des documents « pour le plaisir » ou pour immatriculer un véhicule (sauf motocycles) des marques Peugeot, Citroën et Panhard.
Tous nos documents contiennent : date de production, type de carrosserie, finition (Pallas, Charleston, etc..) et confirmation si les numéros fournis sont d’origine. Selon le modèle et l’année il y a plus ou moins d’informations.
Voici les principaux documents proposés par L’Aventure :
- Le certificat de naissance (40€) : c’est un document « juste pour le plaisir », pour savoir notamment où et quand votre voiture est née
- L’attestation de date pour véhicule de collection (75€) qui sert à obtenir une carte grise avec mention d’usage « véhicule de collection » en France
- Le certificat de conformité (220€) qui sert à obtenir une carte grise « normale » en France : convient pour immatriculer un véhicule importé ou pour corriger une carte grise normale (date de mise en circulation absente, nombre de places etc)
- La copie du PV des Mines pour procéder à une RTI auprès de la DREAL
- Le scan de la facture ou fiche de production d’un véhicule (sous réserve de disponibilité)
- L’attestation de conformité partielle (sous réserve de disponibilité)
Attention : Merci de choisir entre le certificat de conformité et l’attestation de date de véhicule de collection, nous fournissons un seul document permettant l’immatriculation d’un véhicule.
Prix réduits pour les membres Actifs de L’Aventure Peugeot Citroën DS et les membres des clubs et Amicales qui lui sont affiliés.
N’hésitez pas à nous contacter pour plus d’informations -> contact-avpcd@mpsa.com
Demandez vos documents !
Merci de remplir le formulaire ci-dessous pour que nous puissions commencer les recherches. Si vous ne savez pas remplir une case merci de mettre un zéro et de passer à la case suivante.
Pièces à fournir suite à votre demande
Après avoir rempli le formulaire ci-dessus,
Si votre demande concerne un certificat de conformité ou une attestation de date pour véhicule de collection, merci de nous fournir les photos suivantes (datées de moins d’un mois) et documents concernant votre automobile :
- Photo de trois quart avant
- Photo de trois quart arrière
- Photo du tableau de bord
- Photo de la sellerie
- Photo du compartiment moteur
- Photos des ampoules de phares (code européen ou H4)
- Photos des plaques avec le numéro de série, numéro de coque (pour Citroën) le numéro de moteur et la frappe à froid,
- Photos des freins avant et arrière (clichés pris par l’arrière, pour ne pas avoir besoin de démonter la roue)
- Photo de la dimension des pneumatiques montés actuellement sur le véhicule
- Copie de la carte grise ou document de cession (prouvant que vous êtes propriétaire du véhicule)
- SI CONCERNE : Photo de la partie chargement de marchandises pour les fourgons
- SI CONCERNE : Copie de la facture de l’assistance de direction si une a été installée
- SI CONCERNE : copie facture du châssis et carrosserie si remplacement.
- SI CONCERNE : Copie de votre carte d’adhérent si vous êtes membre de notre association (afin de bénéficier de votre remise tarifaire)
Pour toute autre demande, merci de fournir photo de la plaque n° de série, plaque moteur, tous les numéros que vous pouvez trouver sur le véhicule et copie de la carte grise/document de cession (tout document prouvant que vous êtes propriétaire du véhicule).
Ces éléments sont à transmettre uniquement par la plateforme d’échange de fichier https://www.swisstransfer.com/fr adresse du destinataire à saisir sur la plateforme de téléchargement : contact-avpcd@laventureassociation.com
Voici une vidéo vous expliquant comment utiliser ce site d’envoi de fichiers : https://www.youtube.com/watch?v=CdOydioCFtc
Tout envoi d’éléments par mail directement ne sera malheureusement pas traité du fait de la saturation de la mémoire à cause des fichiers sur notre boîte mail.
Si vous ne recevez aucune réponse dans les 3 jours après l’envoi des documents, cela signifie que votre transfert ne s’est pas bien déroulé, merci de nous recontacter à l’adresse suivante : contact-avpcd@laventureassociation.com
Nous verrons ensuite si votre demande est recevable, et dans ce cas vous communiquerons les modalités de paiement.
Merci d’avance.
L’équipe du Service Identification Véhicules
Bon à savoir
En temps normal, le délai moyen de réponse est d’environ 3 semaines. Un traitement plus rapide est proposé aux membres Actifs de L’Aventure Peugeot Citroën DS. Pour adhérer, c’est ici -> https://adherents.laventurepeugeotcitroends.fr/
- Si votre véhicule a moins de 30 ans, notre association ne peut pas délivrer de document officiel. Merci de contacter le service PSA COC : https://coc.psa-peugeot-citroen.com/fr/
- Si votre véhicule est une Simca, Talbot ou Matra, merci de contacter la CAAPY : https://caapy.net/services/#identification
Concernant les certificats de conformité pour un camping-car, nous sommes dans l’impossibilité d’en fournir, merci de le commander auprès du transformateur (Pilote, Hymer etc). Merci de votre compréhension.
Quel que soit l’âge du véhicule et pour des raisons évidentes de sécurité, toute transformation est soumise à une réception à titre isolé auprès du service en charge des réceptions en application des dispositions de l’article R.321-16 du code de la route. Bien entendu, un véhicule disposant d’une carte grise dite « normale » doit aussi être strictement conforme à l’origine, sinon en cas de contrôle technique, de contrôle routier ou d’accident suivi d’une expertise, des poursuites judiciaires peuvent être engagées. Toute modification doit être approuvée et homologuée par la DREAL (ex-Service des Mines) dans le cadre d’une Réception à Titre Isolé.
Le décret du 20 février 2017 a introduit à l’article R.311-1 alinéa 6.3 du code de la route, la définition communautaire du véhicule présentant un intérêt historique (véhicule dit de collection en droit français) -> cliquez ici pour en savoir +
