SUBSCRIBE
SUBSCRIBE

Legal information

Ce site Internet “le Site web” est exploité par L’Aventure Peugeot Citroën DS.

Le siège social de L’Aventure Peugeot Citroën DS est situé carrefour de l’Europe, 25600 Sochaux, France.

La maintenance du Site est assurée par la société OctUp, 7 bis rue du Chapeau Rouge, 21000 Dijon.

L’hébergeur du Site est Infomaniak Network SA, Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE), Suisse.

Veuillez lire nos politiques avant d’utiliser ce Site Web – la Politique de confidentialité explique comment nous traiterons les données personnelles et notre Politique sur les cookies explique comment nous utilisons les cookies. L’utilisation de ce Site Web indique que vous acceptez ces politiques

Types de données en cours de traitement

L’Aventure Peugeot Citroën DS se soucie de votre vie privée. Nous collectons et traitons différents types de données personnelles via ce Site. Il s’agit notamment : a) des informations que vous nous fournissez lors de l’utilisation de nos services, comme par exemple notre formulaire de contact, telles que le nom, le prénom, l’adresse électronique ou le téléphone; b) des informations dont nous avons besoin lorsque vous signalez un problème avec notre Site. c) des renseignements recueillis au moyen de cookies. Pour plus de détails, consultez notre politique de confidentialité.

Liens vers d’autres sites Web

Les liens vers d’autres sites web sont fournis uniquement pour la commodité de l’utilisateur et aucune garantie de quelque nature que ce soit n’est donnée à l’égard de ces sites ou de leur contenu et L’Aventure Peugeot Citroën DS décline toute responsabilité pour les sites web de tiers.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Site sont la propriété intellectuelle de L’Aventure Peugeot Citroën DS et de ses entités. Ces documents ne peuvent être copiés ou reproduits, sauf dans la mesure nécessaire pour pouvoir les consulter en ligne.
Toute marque de commerce, tout logo et toute marque de services identifiant les produits et les services (collectivement appelés «marques») utilisés dans ce Site sont des marques déposées et non déposées et appartiennent à leur propriétaires respectifs. Aucun élément contenu dans ce Site ne peut être interprété comme octroyé, c’est à dire que les « estoppels » ou autrement dit les licences ou droits d’usage de la marque, cités dans ce Site ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite de l’Aventure Peugeot Citroën DS ou de tout autre parti propriétaire des marques de fabrique parues dans ce Site.
Toute utilisation d’éléments présents sur le Site tel que logo, graphique, son, image ou tout autre élément doit faire l’objet d’une demande d’autorisation préalable auprès de L’Aventure Peugeot Citroën DS.
Tout usage d’extraits du Site autrement que conformément à ces conditions à quelques fins que ce soit est interdit.

Prix et Services

L’Aventure Peugeot Citroën DS met à disposition des utilisateurs plusieurs services tels que la location ou la vente de véhicule, la restauration de véhicule, la réservation de salles, l’organisation d’événement, la restauration dans notre brasserie… et tous les services pouvant être porté à la connaissance de l’utilisateur.
Les informations de prix, de description et de conditions d’utilisation mentionnées sur le Site ne sont pas d’ordre contractuelles. Seules les informations affichées sur place ou mentionnés par les représentants de L’Aventure Peugeot Citroën DS lors de la mise en oeuvre du service feront fois. En aucun cas L’Aventure Peugeot Citroën DS ne pourra faire l’objet de poursuites suite à l’affichage sur le Site des prix, descriptions et conditions d’utilisation de ces services.

Informations

Bien qu’une grande attention ait été apportée à la collecte et à la présentation de l’information contenue sur ce site, L’Aventure Peugeot Citroën DS n’offre aucune garantie, expresse ou implicite, quant à son exactitude, son exhaustivité, son utilité ou son aptitude à l’emploi de quelque nature que ce soit par les utilisateurs et nie expressément la responsabilité de toute erreur ou omission.

Contenu et conduite des visiteurs

À l’exception des renseignements personnellement identifiables, qui sont couverts par la Politique de confidentialité de L’Aventure Peugeot Citroën DS, tout contenu que vous transmettez ou postez sur le Site sera considéré comme non confidentiel et non exclusif. L’Aventure Peugeot Citroën DS n’a aucune obligation à l’égard de ce contenu. L’Aventure Peugeot Citroën DS et ses concepteurs sont libres de copier, de divulguer, de distribuer, d’incorporer et d’utiliser de toute autre manière ces documents et données, images, sons, textes et autres éléments qui y sont incorporés à quelque fin que ce soit.
Il vous est interdit d’afficher ou de transmettre sur ou à partir du Site tout contenu :
a) qui soit menaçant, diffamatoire, obscène, indécent, séditieux, offensant, pornographique, abusif, susceptible d’inciter à la haine raciale, discriminatoire, provocateur, blasphématoire, en violation de la confiance, en violation de la vie privée ou qui peut causer désagrément; ou
b) pour lesquels vous n’avez pas obtenu toutes les licences et/ou approbations nécessaires; ou
c) qui constitue ou encourage un comportement qui serait considéré comme une infraction pénale, qui entraînerait une responsabilité civile ou qui serait contraire au droit de toute tierce partie ou qui porterait atteinte à ses droits dans tout pays du monde; ou
d) qui est techniquement dommageable (y compris, sans s’y limiter, les virus informatiques, les bombes logiques, les chevaux de Troie, les vers, les composants nocifs, les données corrompues ou autres logiciels malveillants ou données nuisibles).
Vous ne pouvez pas utiliser à mauvais escient le Site (y compris, sans limitation, par piratage).
L’Aventure Peugeot Citroën DS coopérera pleinement avec les autorités chargées de l’application de la loi ou les tribunaux ordonnant à L’Aventure Peugeot Citroën DS de divulguer l’identité ou de localiser toute personne qui afficherait des documents en violation du présent code.

Responsabilité

Les entités de l’association L’Aventure Peugeot Citroën DS et leurs dirigeants, employés bénévoles ou mandataires excluent toute responsabilité pour tout montant ou type de perte ou
de dommage qui pourrait vous causer ou causer à un tiers (y compris, sans restriction, toute perte ou dommage direct, indirect, punitif ou consécutif, ou perte de revenus, de profits, de données, de contrats, d’utilisation, ou de pertes ou de dommages ou connecté de quelque manière que ce soit à une interruption de l’activité commerciale, et qu’il s’agisse d’une négligence, d’un contrat ou d’une autre négligence délictuelle (y compris sans limitation) en relation avec le Site, d’une quelconque manière ou en relation avec l’utilisation, l’impossibilité d’utiliser ou les résultats de l’utilisation du Site, de tout site Web lié au Site ou au matériel de ces sites, y compris, les pertes ou dommages causés par des virus pouvant infecter votre matériel informatique, ou naviguer sur le Site ou télécharger tout matériel du Site ou de tout site Web lié au Site.
Rien dans les présentes conditions n’exclut ou ne limite la responsabilité de L’Aventure Peugeot Citroën DS pour: a) le décès ou les blessures corporelles causés par la négligence de L’Aventure Peugeot Citroën DS; b) fraude ou fausse déclaration; c) toute responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu du droit applicable.

Droit et juridiction

Ce Site web a été créé et est exploité conformément aux lois de la France et les présentes conditions seront régies et interprétées conformément à ces lois. Pour trancher tout litige relatif à ce Site et aux présentes conditions, les lois de la France s’appliqueront et les tribunaux de la France auront compétence exclusive.

Mentions légales mises à jour le 27/02/2024.

This field is required
This field is invalid
This field can only contain letters
Your email is invalid
Your phone number is invalid
This field does not have enough characters
This field is too long
Please validate the recaptcha
An error has occurred

Our partners